Conditions légales

L'accès à ce site implique l'acceptation sans réserve des dispositions suivantes

Edition et publication

Adresse internet du site : http://www.domicilservices.com
Edité et publié par : DOMICIL' SERVICES
Entreprise enregistrée auprès de la chambre de commerce sous le n° de siret : 429 717 580 00030
Siège social : rue de Caullery - 59191 Ligny-en-Cambrésis
Téléphone : 06.32.30.02.00

Accès au site

L'accès à ce site et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel et est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DOMICIL' SERVICES et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ce site et des matériels associés.
Les informations fournies sont à titre gratuit et sans aucune obligation de notre part. Nous pouvons les modifiées sans préavis et à tout moment. Nous nous réservons également le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans aucun avis préalable l'accès à tout ou partie du site.

Respect des droits de propriété et des marques

L'ensemble des éléments textuels, visuels, audio ou video exposés sur le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur et de l'image, ainsi qu'au droit des marques.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans notre autorisation écrite et préalable.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Liens vers d'autres sites

Nous vous proposons des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés dessus. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.

Données personnelles

Nous ne collectons aucune donnée personnelle sur les visiteurs du site, sauf démarche volontaire de leur part (formulaires de contact, de satisfaction, etc) où il peut être amené à demander à l'Utilisateur de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou réelle. Dans ce cas les données nominatives éventuellement communiquées par l'Utilisateur sont détruites dès la fin du traitement considéré.
D'autre part, les cookies (petits fichiers d'informations) et l'enregistrement de l'adresse IP de l'utilisateur sont utilisés seulement pour la gestion et l'analyse de l'utilisation du site. Dans tous les cas, l'Utilisateur dispose des droits (d'accès et de rectification, notamment) prévus par la loi "Informatique et Libertés", loi 78-17 du 6 janvier 1978.



	Accueil \| Contact \| Tarifs \| Qui sommes nous ?
	Informations Satisfaction clients Chèque emploi service universel Liens connexes Aide aux mamans Pubs Conditions légales L'accès à ce site implique l'acceptation sans réserve des dispositions suivantes Edition et publication Adresse internet du site : http://www.domicilservices.com Edité et publié par : DOMICIL' SERVICES Entreprise enregistrée auprès de la chambre de commerce sous le n° de siret : 429 717 580 00030 Siège social : rue de Caullery - 59191 Ligny-en-Cambrésis Téléphone : 06.32.30.02.00 Accès au site L'accès à ce site et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel et est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DOMICIL' SERVICES et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ce site et des matériels associés. Les informations fournies sont à titre gratuit et sans aucune obligation de notre part. Nous pouvons les modifiées sans préavis et à tout moment. Nous nous réservons également le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans aucun avis préalable l'accès à tout ou partie du site. Respect des droits de propriété et des marques L'ensemble des éléments textuels, visuels, audio ou video exposés sur le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur et de l'image, ainsi qu'au droit des marques. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans notre autorisation écrite et préalable. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale. Liens vers d'autres sites Nous vous proposons des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés dessus. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles. Données personnelles Nous ne collectons aucune donnée personnelle sur les visiteurs du site, sauf démarche volontaire de leur part (formulaires de contact, de satisfaction, etc) où il peut être amené à demander à l'Utilisateur de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou réelle. Dans ce cas les données nominatives éventuellement communiquées par l'Utilisateur sont détruites dès la fin du traitement considéré. D'autre part, les cookies (petits fichiers d'informations) et l'enregistrement de l'adresse IP de l'utilisateur sont utilisés seulement pour la gestion et l'analyse de l'utilisation du site. Dans tous les cas, l'Utilisateur dispose des droits (d'accès et de rectification, notamment) prévus par la loi "Informatique et Libertés", loi 78-17 du 6 janvier 1978.
	Plan du site \| Mentions légales \| Nos Bannieres \| Partenaires